L’information circule beaucoup sur le web, mais peut-être certains d’entre vous ne sont pas au courant de ce qui nous attend dans les mois à venir ?
La directive sur les produits du tabac ou TPD (Tobacco Product Directive) votée début 2014 par le Parlement européen va prochainement être transposée en droit français.
Le gouvernement français a jusqu’en mai 2016 pour l’intégrer dans notre réglementation.
L’application de la TPD va sérieusement impacter les vapoteurs, les fabricants de e-liquides et l’ensemble des acteurs du marché de la cigarette électronique.
Voici quelques-unes des restrictions et obligations bientôt en vigueur :
- Limitation de la contenance des flacons de e-liquide nicotiné à 10 ml maximum ;
- Interdiction de la publicité ;
- Affichage d’un message d’avertissement sur une surface occupant 30% de l’emballage ;
- Déclaration des produits lourde et onéreuse réalisée par les fabricants 6 mois avant leur mise sur le marché.
D’autres restrictions pourraient voir le jour si le gouvernement le souhaite, comme par exemple l’interdiction de vapoter dans les lieux collectifs (préconisée par le Haut conseil de la santé publique) la limitation de la contenance des atomiseurs (clearomiseurs…) à 2 ml, et même l’interdiction de la vente sur internet (comme cela risque d’être le cas en Belgique selon RTBF.be).
Nous vous tiendrons informés dans un prochain article dès que nous en saurons un peu plus.
Notre petite entreprise se prépare donc à un profond bouleversement de son activité (amplification majeure de la lourdeur administrative liée aux déclarations de produits, augmentation des charges en raison notamment de la taxation des déclarations…).
Nous espérons pouvoir y faire face afin de continuer à vous proposer des e-liquides bio de qualité supérieure, respectueux de votre santé.
Dans tous les cas, nous tenons à vous remercier sincèrement pour votre fidélité qui ne cesse de croître depuis la création de Naturacig, pour vos avis et commentaires très positifs, ainsi que pour vos messages de soutien qui nous vont droit au cœur !
